Déposée le 5 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRYSALIDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO ACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRYSALIDE domicilié(e) ZAC de la Buzenière - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 206 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRYSALIDE domicilié(e) ZAC de la Buzenière - 85500 - LES HERBIERS - France.
La marque BIO ACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRYSALIDE, SAS - ZAC de la Buzenière - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 491206108
CHRYSALIDE - ZAC de la Buzenière - 85500 - LES HERBIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550366 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490827 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-02-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus pour l'alimentation animale
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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